Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIT
Claude Cavagnolo

Numéro de dépôt :
3780616
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2020
DIGIT de Claude Cavagnolo

Présentation de la marque DIGIT

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par Claude Cavagnolo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Claude Cavagnolo domicilié(e) 6 av Maréchal leclerc - 30400 - Villeneuve les Avignon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, karine Etienne domicilié(e) Cabinet Lamy & associés 40 Rue de bonnel 69003 Lyon - France.

La marque DIGIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIT est expirée depuis le 9 novembre 2020.

Claude Cavagnolo a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY , LEGENDE


Claude Cavagnolo - 6 av Maréchal leclerc - 30400 - Villeneuve les Avignon - France


karine Etienne - Cabinet Lamy & associés 40 Rue de bonnel 69003 Lyon - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Instruments de musique, accordéons.